LIBERTE’, ÉGALITE’, FRATERNITE’

LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE: LIBERTE’, ÉGALITE’, FRATERNITE’

par Giovanni Ferrari *

Qu’est-ce que c’est la liberté dans la constitution française ?

La liberté est le premier divise républicaine :Liberté, Égalité, Fraternité. Droit fondamental de la personne : liberté d’aller et venir, liberté de la presse, liberté de manifester. Les libertés proviennent de sources variées : Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, Préambule de la Constitution du 1949, principes fondamentaux reconnus par les lois de la République. Constitution de 1958. Le libertés publiques sont des libertés individuelles et collectives garanties par les textes. Elles constituent un sous- ensemble des droits fondamentaux. D’autres libertés ne sont pas des droits et ne sont pas protégées par les textes.

L’État protège les libertés publiques et, dans le même temps, il pose des limites pour que la liberté des uns n’entrave pas celle des autres.

Le Conseil constitutionnel est le garant des libertés : il vérifie la conformité des lois de la Constitution. Le référé-liberté devant le Conseil d’État  permet au juge, lorsqu’une personne publique porte une atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale, de prendre toutes mesures urgentes nécessaires à la sauvegarde de la liberté.

Le principe de liberté : liberté d’opinion, liberté d’aller et venir, liberté syndical, liberté de pensé, liberté religieuse, liberté de presse, liberté de communiquer, liberté de circulation, la liberté d’entreprendre et la liberté de réunion.

Qu’est-ce que c’est Égalité dans la Constitution française ?

L’égalité identifie l’homme, si l’on peut dire que tous les hommes sont égaux, à l’inverse tous les égaux sont des hommes car si un homme refuse à un autre la qualité d’égal ; il lui refuse la qualité d’homme.

C’est  ce qu’expriment les célèbres dispositions du premier article de la Déclaration de 1789 aux termes desquelles « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ».

L’égalité dont on parle dans la divise de la République est une égalité de droit affirmé dés 1789.

L’égalité devant la loi ou égalité endroit est le principe selon lequel tout être  humain doit être…

L’égalité a fait  l’objet d’une longue réflexion de la part du philosophe français… Le quatorzième amendement de la Constitution des États-Unis garantit l’égal.

Qu’est- ce que c’est la fraternité dans la Constitution française ?

La fraternité est le lien fraternel et naturel ainsi que le sentiment de solidarité et d’amitié qui unissent ou devraient unir les membres de la  même famille que représente l’espèce humaine ; la fraternité est l’une de trois composantes de la divise de la République française :Liberté, égalité, fraternité.

La notion di fraternité est cité dans le premier article de la Déclaration universelle des droits de l’homme : « Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits : Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité ».

Le concept de fraternité entre les hommes est largement évoqué. La morale stoïcienne s’en fait l’écho de façon précoce. « L’unité du genre humain l’égalité des hommes, l’égale dignité de l’homme et de femme, le respect des droits des conjoints et des enfants, la bienveillance, l’amour, la pureté dans la famille, la tolérance et la charité envers nos semblables, l’humanité en toute circonstance et même dans la terrible nécessité de punir de mort les criminels, voilà les fonds d’idées qui remplit les livres des derniers stoïciens ».

La Révolution française est un événement fondamental de l’histoire européenne, dans lequel l’ordre politique de la France change radicalement. Elle débute en 1789, et il est plus difficile d’identifier sa fin: selon de nombreux historiens on peut dire en novembre 1799, lorsque Napoléon Bonaparte devient Premier Consul de la République par un coup d’État.  

La révolution a des origines liées aux conditions précaires de l’économie française, le pays devant rembourser une importante dette publique après la guerre de sept ans contre ses rivaux anglais. Guerre qui coûtait cher à la France désormais dépourvue d’empire colonial, avec d’énormes dettes et avec un monarque en difficulté. En effet, Louis XVI ne savait pas exactement comment relancer le pays, d’autant plus qu’il était isolé dans sa bulle de cristal de Versailles loin de l’inconfort des populations désormais affligées par les guerres, les mauvaises récoltes et les augmentations ultérieures du prix des denrées alimentaires.

Avant que la Révolution française n’éclate, la France était au bord de la faillite pour de nombreuses raisons. Les dépenses énormes engagées par la cour du roi Louis XVI (1754-1793) et de ses prédécesseurs sont parmi les plus évidentes: non seulement un symbole de prestige et centre de tous les divertissements, mais aussi un véritable instrument de domination sur la noblesse. La France avait également investi beaucoup d’argent pour participer à la Révolution américaine.  

A l’automne 1786, Charles Alexandre de Calonne , économiste qui occupait le poste de contrôleur général des finances de la France, proposa au roi de nombreuses réformes financières très avancées, qui éliminèrent certains privilèges des classes privilégiées: Noblesse et Clergé.

Pour éviter une révolte des classes privilégiées, le roi avait besoin de soutien pour mener à bien ces mesures.   

Pour cette raison, le roi appelle les États généraux, une assemblée où se rencontrent les représentants des trois «classes» qui composent la société française: noblesse, clergé et bourgeoisie. Les États généraux sont convoqués pour le 5 mai 1789 .

Ces États n’avaient qu’un pouvoir consultatif puisque la France était encore une monarchie absolue avec le pouvoir judiciaire, législatif et exécutif encore aux mains d’un seul homme. Chaque ordre s’est réuni dans une chambre distincte des deux autres, ils discutent de la loi et donnent un vote par chambre : comme il y avait trois votes, le système ne permettait pas d’égalité. La plupart du temps, le Tiers État était désavantagé, car d’une certaine manière les intérêts des nobles et du clergé coïncidaient : il leur suffisait de voter deux voix pour obtenir la majorité.

Avant la réunion prévue le 5 mai, le Tiers État commence à demander une représentation plus équitable : une assemblée où les voix uniques compteraient, «par tête», et non par «classe». Cela allait à l’encontre des intérêts de la noblesse, qui ne voulait pas du tout abandonner les privilèges dont elle jouissait traditionnellement.

Lorsque les États généraux se réunirent enfin à Versailles, le débat public sur le vote avait dégénéré : il y avait désormais une hostilité ouverte entre les trois ordres. Le but initial de l’assemblée était désormais perdu de vue : c’était l’autorité du roi elle-même qui était en question.

Le 17 juin, alors que les procédures et les discussions étaient dans une impasse totale, le Tiers État se réunit de manière autonome, sans les deux autres, et prend formellement le nom d’Assemblée nationale. Le 20 juin, l’Assemblée nationale se réunit dans la célèbre salle du jeu de Paume. Les membres de l’Assemblée jurent solennellement de ne pas se disperser tant qu’il n’y aura pas de réforme constitutionnelle.

L’Assemblée nationale a été soutenue par la plupart de la population qui a déclenché la révolte. La prise de la Bastille le 14 juillet 1789 est un événement emblématique où la prison a été attaquée pour voler ses armes, et surtout pour effrayer le roi et montrer la puissance du peuple. Les terres aristocratiques ont également été incendiées avec leurs documents démontrant ainsi leur domination politique et sociale.

Bientôt, le climat de tension s’étend et l’hystérie collective arrive dans les campagnes. Les paysans, en révolte après des années d’impôts et d’exploitation, prennent d’assaut les maisons des collecteurs d’impôts et des propriétaires terriens. Connue sous le nom de “Grande Peur”, cette insurrection agraire fait fuir de nombreux nobles de la campagne. L’Assemblée constituante réagit en abolissant une fois pour toutes la féodalité le 4 août 1789: c’était la fin d’un ordre dépassé.

Le 4 août 1789, l’Assemblée constituante adopta la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Ainsi, les principes des Lumières, inspirés par des penseurs politiques tels que Jean-Jacques Rousseau, ont changé la culture politique française de manière profonde et irréversible. Des principes tels que l’égalité des chances, la liberté d’expression, la souveraineté populaire et le gouvernement représentatif ont finalement été reconnus et ont officiellement inspiré les travaux de l’Assemblée constituante. 

Après les premières émeutes, des rumeurs ont commencé à circuler en octobre de la même année, disant que Marie- Antoinette accumulait des richesses, provoquant une hystérie populaire qui a conduit à ce qu’on a appelé la «Marche des femmes sur Versailles» où un groupe de paysans armés a pris d’assaut le palais, forçant la famille royale à déménager à Paris pour être surveillée. A Paris, le roi est devenu prisonnier de son propre peuple.

En 1790, la constitution civile du clergé fut adoptée grâce à laquelle presque tous les biens du clergé en France furent confisqués. Le roi a tenté de s’échapper en s’enfuyant en Autriche, mais a été arrêté à un barrage routier et a été ramené à Paris.

En avril 1792, une nouvelle Assemblée, l’Assemblée législative, déclara la guerre à l’Autriche et à la Prusse, coupables selon les Français d’accueillir des exilés qui organisaient une contre-révolution. Les membres les plus radicaux de l’Assemblée, Jacobins et Cordeliers, avaient l’espoir de pouvoir répandre les idées de la révolution dans toute l’Europe.

Sur le plan intérieur, cependant, la crise est ouverte : le 1er août 1792, un soulèvement populaire, mené par les jacobins les plus extrémistes, attaque la résidence royale à Paris et arrête le roi et toute sa famille. Tout au long du mois d’août, il y aura des vagues de violence au cours desquelles toute personne soupçonnée d’être contre la Révolution française pourrait être exécutée.

L’Assemblée législative est désormais remplacée par la Convention nationale, qui proclame l’abolition de la monarchie. Le 25 septembre 1792, la République française est proclamée. Le 21 janvier 1793, Louis XVI est condamné à mort pour haute trahison : lui et sa femme, Marie-Antoinette, sont guillotinés.     

En juin 1793, les Jacobins prennent le contrôle de la Convention nationale, évinçant les Girondins les plus modérés et instituant une série de mesures radicales, y compris l’établissement d’un nouveau calendrier ainsi que le système métrique toujours en vigueur aujourd’hui, et le total éradication du christianisme, qui a été remplacé par une véritable sacralité publique, ou religion d’État.

La mort du roi de France, la guerre ouverte avec la plupart des puissances européennes et une série de divisions au sein de la Convention nationale sont les déclencheurs de la période la plus dure et la plus violente de la Révolution française : la soi-disant «Terreur»: une période de 10 mois au cours desquels des milliers d’opposants au régime seront exécutés à la guillotine. Le responsable de nombreuses condamnations est Robespierre, chef du comité de santé publique jusqu’à ce qu’il finisse lui aussi guillotiné, le 28 juillet 1794, suite à la réaction thermidorienne. Les Français, épuisés, ont demandé la paix. Les Jacobins perdent leur crédibilité, et la vengeance spontanée de ceux qui voulaient un retour à la monarchie s’abat sur eux.

La France se dirige vers le retour au pouvoir de la bourgeoisie libérale.

En août 1795, la Convention nationale, composée pour la grande majorité des Girondins ayant survécu à la Terreur, approuva une nouvelle constitution, cette fois bicamérale. Le pouvoir exécutif passerait entre les mains d’un «Directoire» composé de 5 membres et nommés par le parlement. Les protestations des opposants, en particulier des jacobins et des royalistes, furent réprimées par l’armée, dans laquelle un jeune général à succès, Napoléon Bonaparte, commença à émerger.   

Pendant les 4 années du Directoire, les problèmes seront nombreux: crises financières, mécontentement du peuple, inefficacité bureaucratique et forte corruption. À la fin des années 1890, le Directoire parvient à maintenir le pouvoir presque uniquement grâce à l’armée.

Le 9 novembre 1799, Napoléon Bonaparte organise un coup d’État qui aboutit à la suppression du Directoire. Napoléon assume la fonction de Premier Consul. L’événement est généralement considéré comme la fin de la Révolution française, ou plutôt son évolution vers une nouvelle phase. Avec Napoléon, la France, profondément redéfinie par les nombreux changements de ces dernières années, mais en même temps dominée par la puissance de Bonaparte, en viendra à dominer la quasi-totalité de l’Europe continentale. 

La montée de Napoléon représente une étape charnière autant que contre la Révolution française. La concentration problématique du pouvoir entre les mains de Napoléon seul est une sorte de trahison du principe républicain même si grâce au lien idéologique originel avec la révolution de 1789, Napoléon a fini par consolider certaines idées et structures sociales, à tel point que les Etats européens après la mort du souverain français tenteront, à défaut, de restaurer et d’imposer à la France les principes monarchiques antérieurs.

Le 18 mai 1804, le Sénat le proclama empereur des Français.

Le 2 décembre 1804, la cérémonie de couronnement a eu lieu dans la cathédrale Notre-Dame à Paris. Napoléon s’est couronné empereur des Français puis a couronné son épouse Joséphine de Beauharnais comme impératrice.

Entre 1800 et 1804, Napoléon se consacre à la réorganisation interne de la France, favorisant quelques réformes importantes: il concentre tous les pouvoirs à Paris et à la tête des provinces il place ses représentants, les préfets; conclut un accord avec le pape, par lequel il rétablit un équilibre religieux dans le pays; favorise l’agriculture, le commerce et l’ industrie; il fonde la Banque de France à Paris, mettant en circulation de nouvelles pièces métalliques, telles que le franc d’argent et l’or Napoléon.

La création la plus significative et la plus durable fut le Code Napoléon, promulgué le 21 mars 1804 et étendu à tous les pays annexés ou contrôlés par la France, qui confirma les acquis majeurs de la révolution : égalité juridique, liberté religieuse, droit de propriété privée et l’État laïque.

Au début de 1805, la troisième coalition entre l’Angleterre, l’Autriche et la Russie est formée. Les Britanniques ont vaincu la flotte française à Trafalgar, près de Gibraltar, tandis que les Français ont réussi à remporter une victoire à Austerlitz sur les Austro-Russes, ce qui a conduit à la paix de Presbourg .

En 1806, Napoléon prend possession du royaume de Naples, amenant d’abord son frère Giuseppe sur le trône, puis son beau-frère Gioacchino Murat ; il transforma la république hollandaise en royaume de Hollande, qu’il confia à son frère Luigi; a fondé la Confédération du Rhin, qui a réuni la plupart des États allemands, mettant fin au Saint Empire romain.

Une réaction anti-napoléonienne prend forme en Europe, alors qu’au sein de l’empire, le mécontentement grandit face à l’énorme effort de guerre de moins en moins justifié par les intérêts nationaux. Après la campagne de Russie, qui se termina à l’hiver 1812 par une retraite désastreuse de l’armée française anéantie à la Beresina, les armées de la septième coalition battirent Napoléon à Leipzig.

Privé su soutien des maréchaux qui ont refusé de continuer à se battre, et du Sénat, l’empereur abdique le 6 Avril de 1814, se retirant à l’île d’Elbe, le dernier vestige de la souveraineté qui lui est accordé. En mars 1815, profitant de l’opposition croissante au nouveau souverain, Louis XVIII, Napoléon, qui fuyait l’île d’Elbe, marcha sur Paris, où il publia une nouvelle constitution, qui prévoyait le suffrage universel et la création d’un sénat héréditaire, et se mit en route la conquête de la Belgique.

Avec la défaite subie par Napoléon à Waterloo en 1815, la longue série de guerres qui avait opposé la France révolutionnaire aux autres puissances continentales prit fin. Lors du Congrès de Vienne, le forum chargé de la refonte de la politique européenne, les puissances victorieuses ont accepté de restaurer le système politique et social d’avant la Révolution.

L’objectif premier du Congrès était avant tout d’annuler les conséquences politiques et sociales de la Révolution, en empêchant la répétition d’un tel événement ; certes cette tentative a heurté la réalité d’un pays, la France, fortement marqué par l’expérience révolutionnaire.

Dans un climat de profonde dissidence et de méfiance, le phénomène du romantisme est né comme une réponse, qui a trouvé les plus grands représentants d’artistes tels que Hugo, Delacroix, Géricault et Madame de Staël.

Le romantisme se dissocie des idées rationalistes purement absolutistes de la période des Lumières, renforçant à la place l’émotion, le sentiment de l’absolu. La tension vers l’infini, le titanisme, la mesure constante contre l’infini, le désir de franchir les limites matérielles et spirituelles en dépassant la réalité elle-même, une « angoisse de l’absolu », sont des topos typiques de la période romantique.

A partir de ce sentiment général de méfiance, en particulier à l’égard de la société progressiste désormais technicisée, et du rejet d’une compréhension mécaniste de la nature, qui doit être traitée au cours des années 1800, l’idée de conscience de masse et la revendication des opprimés se développe.

Le peuple de plus en plus opprimé par la révolution industrielle dominante, qui a recréé une scission socio-économique entre la bourgeoisie riche et les prolétaires pauvres exploités dans les usines, n’a pas tardé à s’unir et à s’unir comme modèle des grandes grèves qui se sont répandues dans toute L’Europe. Les gens souffrent mais sont conscients de la façon dont ils sont capables de renverser le statu quo alors que les disparités économiques, les horaires de travail et en général la vie de plus en plus mécanisée et aliénante ont conduit à un bénéfice collectif et industriel mais à une détérioration individuelle qui sera un terrain fertile pour les grands conflits socio-politiques qui caractériseront le XXe siècle français.

* Dipartimento Studi Umanistici
Università degli Studi di Napoli « FEDERICO 2 »